Ordre du Jour du Conseil Communal du 20.05.19

Comme avant chaque conseil communal, l’ordre du jour agrémenté de quelques remarques de l’USC PS. Nous restons à votre écoute pour toute remarque ou demande.

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 29.04.2019.

2. Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Rapport d’activités 2018. Communication.

3. Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Comptes annuels 2018. Approbation.
Décision.

4. Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Comptes annuels 2018. Décharge des
membres des organes de gestion et de contrôle. Approbation. Décision.

5. Fabrique d’Église Saint-Chrysole de Comines. Compte pour l’année 2018. Approbation.
Décision.

6. Fabrique d’Église Saint-Eloi de Comines Ten-Brielen. Compte pour l’année 2018.
Approbation. Décision.

7. Fabrique d’Église Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Compte pour l’année 2018.
Approbation. Décision.

8. Fabrique d’Église Saint-Martin de Bas-Warneton. Compte pour l’année 2018. Approbation. Décision.

9. Église protestante de Comines-Warneton. Compte pour l’année 2018. Approbation.
Décision.

10. Cohésion Sociale. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025. Approbation. Décision.

Il est proposé au Conseil d’approuver le Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 établi par le service
en collaboration avec différents acteurs locaux et para-locaux concernés par l’un des 7 axes
autour desquels s’articule ledit plan, à savoir :
• le droit au travail, à la formation, à l’apprentissage et à l’insertion sociale ;
• le droit au logement, à l’énergie, à l’eau, à un environnement sain et un cadre
de vie adapté ;
• le droit à la santé ;
• le droit à l’alimentation ;
• le droit à l’épanouissement culturel, social et familial ;
• le droit à la participation citoyenne et démocratique, aux technologies de
l’information et de la communication ;
• le droit à la mobilité.
Madame la Présidente invite Madame Audrey HOF, Chef de projet, à présenter la
programmation 2020-2025.

11. Budgets communaux ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2019. Arrêté d’approbation du 11 avril 2019 de Monsieur le Gouverneur de la Province du Hainaut. Communication.

12. A.S.B.L. M.J.C. Centre Culturel. Contrat-programme 2018-2022 entre, d’une part, la
Communauté française de Belgique et, d’autre part, la Ville de Comines-Warneton, la
Province du Hainaut et l’A.S.B.L. M.J.C. Centre Culturel, en application du décret du 21
novembre 2013 relatif aux Centres Culturels. Examen. Approbation. Délégation. Décision.

Il est proposé au Conseil :
– d’approuver le contrat-programme 2018-2022 entre, d’une part, la Communauté
française de Belgique et, d’autre part, la Ville de Comines-Warneton, la Province du
Hainaut et l’A.S.B.L. M.J.C. Centre Culturel, en application du décret du 21 novembre 2013
relatif aux Centres Culturels,
– de donner délégation à Madame la Bourgmestre et à Monsieur le Directeur Général – ou
à leur remplaçant respectif – afin de représenter la Ville lors de la signature de la
convention.

Les membres de l’USC PS qui siègent au Comité de Gestion de la MJC sont Alain Debruyne (Trésorier) et Cédric Givaudan (Secrétaire)
Sont membres du Conseil d’Administration Sébastien Lallemant et Sophie Bossue.
N’hésitez pas à les interpeller si vous souhaitez obtenir de plus amples informations.

13. A.S.B.L. Agence Locale pour l’Emploi. Désignation de six représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Délibération du 25.03.2019 (13ème objet). Modification. Décision.

14. Intercommunale ORES ASSETS S.C.R.L. Assemblée Générale du 29.05.2019. Approbation des points inscrits à l’ordre du jour. Décision.

15. Programme Communal de Développement Rural. Aménagement du parc du Bizet. Marché public de travaux. Approbation des cahier spécial des charges, devis, plans et métré, plan de Sécurité Santé. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision du 21.01.2019 (7ème objet). Modification. Décision.

Également, vous pouvez contacter Cédric Givaudan, qui réside près de cette zone, si vous souhaitez poser une question à ce sujet

16. Cimetières communaux. Appel à projets « Aménagement, mise en conformité et
embellissement des cimetières wallons et création d’espaces de condoléances et de
cérémonies non confessionnelles ». Modifications. Approbation. Décision.

Sont membres de la Commission des Cimetieres communaux Michael Deswarte et Nathalie Bouillet. N’hésitez pas à les contacter si vous avez besoin d’informations

17. Appel à projets communaux dans le cadre de la supra-communalité en Province de
Hainaut. Années 2019-2020. Adhésion. Décision.

Cliquer pour accéder à rapportcc20052019sshuisclos.pdf

Nous restons bien sur à votre disposition pour toute demande complémentaire et serons attentifs à chacune de vos remarque.

L’USC PS Comines-Warneton