Ordre du jour du Conseil Communal du 17 juin 2019

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 20.05.2019.
2. Centre Public d’Action Sociale. Procès-verbal de la réunion de concertation « CommuneC.P.A.S. » du 24 avril 2019. Communication.
3. Comité de concertation « Commune-C.P.A.S. ». Règlement d’ordre intérieur. Projet.
   Approbation. Décision.
4. C.P.A.S. Comptes budgétaire, de résultat et synthèse analytique 2018. Bilan au 31.12.2018.
   Approbation. Décision.
5. C.P.A.S. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l’exercice 2019.
   Approbation. Décision.
6. Régie communale ordinaire Agence de Développement Local (A.D.L.). Renouvellement
   d’agrément (période 2020-2025). Approbation. Décision.
7. Plan communal de mobilité (P.C.M.). Révision. Pré-diagnostic. Approbation. Décision.
8. Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Arrêt. Décision.
9. Subvention en Mobilité Douce. Marché public de travaux. Réalisation d’un RAVeL dans le
   tronçon du Chemin du Prieuré situé entre le cimetière de Bas-Warneton et le RAVeL existant
   sur le Chemin de Halage à 7784 Comines-Warneton. Projet, cahier spécial des charges,
   devis, plans, avis de marché et Plan de Sécurité Santé. Approbation. Mode de passation du
   marché et critères de sélection. Fixation. Décision.
10. Bâtiments communaux. Bâtiment de culte. Projet d’extension et de rénovation de la
    sacristie de Comines. Appel à projet « ECOBÂTIS ». Marché public de fournitures. Cahier
    spécial des charges et devis. Approbation. Mode de passation du marché et critères de
    sélection. Fixation. Délibérations du Conseil Communal du 22.06.2018 (20 à 24èmes objets).
    Retrait. Décision.
11. Biens immobiliers. Désaffectation et vente d’une parcelle de terrain sise rue de la Victoire à
    Comines. Approbation. Délégation. Affectation du produit de la vente. Décision.
12. Intercommunale IFIGA. Désignation de 3 administrateurs. Décision.
13. S.C.R.L. LYSCO. Désignation de trois représentants de la Ville au Comité d’attribution.
    Décision.
14. Intercommunale I.E.G.. Assemblée générale du 28.06.2019. Approbation des points inscrits
    à l’ordre du jour. Décision.
15. Intercommunale IFIGA. Assemblée générale du 26.06.2019. Approbation des points inscrits
    à l’ordre du jour. Décision.
16. Intercommunale IGRETEC. Assemblée générale ordinaire du 26.06.2019. Approbation des
    points inscrits à l’ordre du jour. Décision.
17. Intercommunale IPALLE. Assemblée générale ordinaire du 19.06.2019. Approbation des
    points inscrits à l’ordre du jour. Décision.
    CONSEIL COMMUNAL
    17.06.2019 – 20h00
    Ordre du jour
18. Décret du 29.03.2018 modifiant la Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation
    en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats
    publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Rapport de
    rémunération. Anno 2018. Approbation. Décision.
19. Personnel communal. Aides à la Promotion de l’Emploi. Demande A.P.E. dans le cadre des
    « agents constatateurs communaux ». Convention PL-11034/004. Demande de points pour
    besoins spécifiques. Prolongation. Décision.
20. Personnel communal. Aides à la Promotion de l’Emploi. Demande A.P.E. dans le cadre du
    programme « communes énerg’éthiques ». Convention PL-18952/001. Demande de points
    pour besoins spécifiques. Prolongation. Décision.
21. Personnel communal. Aides à la Promotion de l’Emploi. Demande A.P.E. dans le cadre de
    « l’accueil de l’enfance – accueil extrascolaire ». Convention PL-06369/005. Demande de
    points pour besoins spécifiques. Prolongation. Décision.
22. Personnel communal. Aides à la Promotion de l’Emploi. Demande A.P.E. dans le cadre de
    l’emploi de « conseiller logement » au sein de la Ville. Convention PL-10900/004. Demande
    de points pour besoins spécifiques. Prolongation. Décision.
23. Personnel communal. Aides à la Promotion de l’Emploi. Demande A.P.E. dans le cadre du «
    Plan de Cohésion Sociale ». Convention PL-18167/002. Demande de points pour besoins
    spécifiques. Prolongation. Décision.
24. Personnel communal. Service externe pour la prévention et la protection au travail. Marché
    de services commun C.P.A.S. – Ville. Délégation au C.P.A.S.. Décision du Collège Échevinal
    du 21.05.2019 (39ème objet). Ratification. Décision.
25. Étrangers. Convention de partenariat entre le Ce.R.A.I.C. et la Ville dans le cadre de
    l’accueil des primo-arrivants. Approbation. Délégation. Décision.
26. Demande d’octroi du titre honorifique des fonctions de Bourgmestre. Monsieur Gilbert
    DELEU. Arrêté du Gouvernement Wallon du 23.05.2019. Communication.

Concernant le rapport et explications de chaque point, vous pouvez le consulter sous le lien suivant :

http://www.villedecomines-warneton.be/ma-commune/politique/conseil-communal/ordre-du-jour/rapportcc17062019.pdf

Bonne journée