Conseil Communal et de Police du 11.10.2021

Ordre du jour du Conseil Communal

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 13.09.2021.
  2. État des lieux du patrimoine communal. Églises de Comines-Warneton.

    Présentation par Monsieur François DIERYCK, architecte. Communication.
  3. A.S.B.L. M.J.C.-Centre Culturel. Contrat-programme 2023-2027 entre, d’une part, la Communauté française de Belgique et, d’autre part, la Ville de Comines-Warneton, la Province du Hainaut et l’A.S.B.L. M.J.C. Centre Culturel, en application du décret du 21 novembre 2013 relatif aux Centres Culturels.

    Dossier de demande de renouvellement de la reconnaissance. Engagements de la Ville. Décision.
  4. Fabrique d’Église Notre-Dame de l’Assomption d’Houthem. Budget pour l’année 2022.
    Approbation. Décision.
  5. Fabrique d’Église Saint-Eloi de Comines Ten-Brielen. Budget pour l’année 2022.
    Approbation. Décision.
  6. Fabrique d’Église Saint-Chrysole de Comines. Budget pour l’année 2022.
    Approbation. Décision.
  7. Fabrique d’Église Saint-Martin de Bas-Warneton. Budget pour l’année 2022.
    Approbation. Décision.
  8. Fabrique d’Église Saints-Pierre et Paul de Warneton. Budget pour l’année 2022.
    Approbation. Décision.
  9. Fabrique d’Église Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Budget pour l’année 2022. Approbation. Décision.
  10. Fabrique d’Église Saint-André du Bizet. Budget pour l’année 2022.
    Approbation. Décision.
  11. Finances communales. Intercommunale I.E.G.. Exercice budgétaire 2021.

    Demande d’augmentation de la cotisation annuelle ainsi que demande d’une nouvelle cotisation de 60.000,00 €uros/an pendant 20 ans pour la rénovation de la piscine AQUALYS ».
    Examen. Décision.
  12. Commune Pilote Wallonie Cyclable 2021. Plan d’Investissement Wallonie Cyclable de Comines-Warneton.
    Approbation. Décision.
  13. Rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché.

    Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision.
  14. Éclairage public. Appel à projets « POLLEC 2020 ». Installation d’un éclairage public dynamique dans le sentier du Corentje à 7780 Comines-Warneton. Réalisation des travaux. Marché « In-House ».

    Décision de principe. Approbation. Décision du Collège Échevinal du 27.09.2021 (66ème objet). Ratification.
  15. Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Utilisation des crédits 2019. École Communale de Comines. Marché public de travaux. Rénovation complète des sanitaires. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans et métrés.

    Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection qualitative. Décision.
  16. Biens immobiliers. Convention d’occupation des locaux de la gare de Comines entre la Ville
    et l’association de fait « Gare aux fringues », ex-AKABO.
    Approbation. Délégation. Décision.
  17. Urbanisme. Demande de permis d’urbanisme n°8220 au nom de la S.P.R.L. BERKENHOF,
    représentée par Monsieur Koen DEJAEGHERE, Mortelweg, 9 à 8904 Boezinge.

    Démolition
    d’une habitation avec annexes et de 3 poulaillers et construction de 12 habitations sur un
    bien sis Gravier du Rooster à 7784 Comines-Warneton, cadastré 5ème division, section C
    n°813 a2-g2-k2-w-y-z. Modification de la voirie communale. Décision.
  18. Environnement/Urbanisme. Projet de Schéma d’Orientation Local initiant la mise en oeuvre
    d’une partie de la Z.A.C.C. 9 située entre la chaussée de Ten Brielen – rue de Capelle et le
    chemin des Baudets et Rapport sur les Incidences Environnementales. Études des bureaux
    d’études ARCEA et A.B.V. Development, mandatés par la société Ice Mountain Adventure
    Park, dont le siège est situé à 7780 Comines-Warneton, Rue de Capelle, 16.

    Approbation.
    Demande d’enquête publique et détermination des instances à consulter. Décision.
  19. Environnement-Énergie. Proposition d’adhésion au projet supra-communal POLLEC 2021 de
    l’Intercommunale IPALLE pour le préfinancement d’audits logements.
    Communication.
    Décision du Collège Échevinal du 20.09.2021 (10ème objet). Ratification.
  20. Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville
    de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Animation et Gestion des Infrastructures Sportives
    Communales (A.G.I.S.C.).
    Approbation. Délégation. Décision.
  21. Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville
    de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Bibliolys.
    Approbation. Délégation. Décision.
  22. Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville
    de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Comines Contact Culture.
    Approbation. Délégation.
    Décision.
  23. Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville
    de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Euro Delta Center.
    Approbation. Délégation. Décision.
  24. Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville
    de Comines-Warneton et l’Intercommunale I.E.G..
    Approbation. Délégation. Décision.
  25. Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville
    de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Jeunes à Votre Service.
    Approbation. Délégation.
    Décision.
  26. Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville
    de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Centre de la Rubanerie cominoise.
    Approbation.
    Délégation. Décision.
  27. Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville
    de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. S.I.D.E.C..
    Approbation. Délégation. Décision.
  28. Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville
    de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Office du Tourisme.
    Approbation. Délégation. Décision.
  29. Personnel communal. Octroi d’une allocation de fin d’année pour l’année 2021 au
    personnel communal.
    Décision.

Conseil de Police

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil de Police du 13 septembre 2021.
    Approbation. Décision.
  2. Installation et utilisation de 17 nouvelles caméras de vidéo-surveillance.
    Autorisation de principe.

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