CONSEIL COMMUNAL et DE POLICE 21.06.2021–20h00

Conseil de Juin, approbation de comptes, dossiers du PIC… un conseil d’été qu’on espérera assez court pour voir nos diables gagner, sans pour autant manquer à notre nécessaire exigence !

1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 31.05.2021.

2.Fabrique d’Église Saint-Eloi de Comines Ten-Brielen. Compte pour l’année 2020. Approbation. Décision.

3.Fabrique d’Église Saint-Chrysole de Comines. Compte pour l’année 2020. Approbation. Décision.

4.Fabrique d’Église Saint-Martin de Bas-Warneton. Compte pour l’année 2020. Approbation. Décision.

5.Fabrique d’Église Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Compte pour l’année 2020. Approbation. Décision.

6.Église Protestante de Comines-Warneton. Compte pour l’année 2020. Approbation. Décision.

7.Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Rapport d’activités 2020. Communication.

8.Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Comptes annuels 2020. Approbation. Décision.

9.Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Comptes annuels 2020. Décharge des membres des organes de gestion et de contrôle. Approbation. Décision.

10.C.P.A.S. Comptes budgétaire, de résultat et synthèse analytique 2020. Bilan au 31.12.2020. Approbation. Décision.

11.Procédure de renouvellement de la désignation des gestionnaires de réseaux de distribution (G.R.D.) d’électricité et de gaz. Avis de Monsieur Philippe HENRY, Ministre Wallon en charge de l’Énergie, publié au Moniteur Belge du 16.02.2021. Lancement d’un appel public à candidatures. Approbation. Décision.

12.Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Dossier 12 (travaux conjoints égouttage-voirie Rue du Cimetière à 7783 Le Bizet). Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision.

13.Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Dossier 13 (réfection de la rue du Corbeau à 7781 Comines-Warneton). Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision.

14.Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Dossier 14 : Démolition et construction d’une salle polyvalente sur le site de l’ancien arsenal à 7784 Warneton. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision.

15.Finances communales. Réalisation d’un circuit pédagogique relatif à la biodiversité dans le cadre du projet Interreg V « VALYS ». Mandat 164. Application de l’article 60 du Règlement Général de la Comptabilité Communale (R.G.C.C.). Ratification de la décision du Collège Échevinal du 31.05.2021 (11èmeobjet). Décision.

16.Acquisition d’un bus. Marché public de fournitures. Projet, cahier spécial des charges et devis estimatif. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.

17.Donation d’une œuvre d’art. Acceptation. Décision.

18.A.S.B.L. Comines Contact Culture. Remplacement de deux représentants aux assemblées générales et administrateurs démissionnaires. Décision.

19.Personnel communal. Mise à disposition d’un étudiant sous contrat durant le mois de juillet. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Animation et Gestion des Infrastructures Sportives Communales (A.G.I.S.C.). Ajout. Approbation. Délégation. Décision.

20.Personnel communal. Mise à disposition de deux étudiants sous contrat durant les mois de juillet et août. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Office du Tourisme. Approbation. Délégation. Décision.

Ordre du jour du Conseil de Police du 21 juin2021

1.Procès-verbal de la séance du Conseil de Police du 31 mai 2021. Approbation. Décision.

2.Finances de la Zone de Police. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1 de l’exercice 2021. Arrêté d’approbation de Monsieur le Gouverneur de la Province de Hainaut. Communication.

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