Conseil Communal et de Police du 22/06/2020 : Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 25.05.2020.
2. Fabrique d’Église Notre-Dame de l’Assomption d’Houthem. Compte pour l’année 2019.
   Approbation. Décision.
3. Fabrique d’Église Saint-Eloi de Comines Ten-Brielen. Compte pour l’année 2019.
   Approbation. Décision.
4. Fabrique d’Église Saint-Chrysole de Comines. Compte pour l’année 2019. Approbation.
   Décision.
5. Fabrique d’Église Saint-Martin de Bas-Warneton. Compte pour l’année 2019. Approbation.
   Décision.
6. Fabrique d’Église Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Compte pour l’année 2019.
   Approbation. Décision.
7. Fabrique d’Église Saint-André du Bizet. Compte pour l’année 2019. Approbation. Décision.
8. Église Protestante de Comines-Warneton. Compte pour l’année 2019. Approbation.
   Décision.
9. Centre Public d’Action Sociale. Procès-verbal de la réunion de concertation « CommuneC.P.A.S. » du 7 mai 2020. Communication.
10. Centre Public d’Action Sociale. Comptes budgétaire, de résultat et synthèse analytique
11. Bilan au 31.12.2019. Approbation.
12. Finances communales. Chèque « Covid 19 – commerce local ». Adoption.
13. Finances communales. A.S.B.L. A.G.I.S.C.. Demande de subside exceptionnel de 100.000 €.
    Examen. Décision.
14. Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de
    l’exercice 2020. Projets. Examen et vote.
15. Cours d’eau. Programme d’Actions sur les Rivières par une approche Intégrée et Sectorisée
    2022-2027 (P.A.R.I.S.). Élaboration et encodage des projets liés à la gestion des inondations
    et aux cours d’eau en général. Approbation. Décision.
16. Éclairage public. Reprise de la gestion des communes « GASELWEST » par ORES Assets.
    Rachat du réseau d’éclairage public par l’Intercommunale I.F.I.G.A. pour compte de la
    Ville. Approbation. Désignation du notaire instrumentant. Délégation. Décision.
17. Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Utilisation des crédits 2018-2019. Ecole
    communale de Warneton. Marché public de travaux. Construction de deux classes
    supplémentaires. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans, métrés et avis de marché.
    Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection
    qualitative. Décision.
18. Convention d’occupation par l’A.S.B.L. « Conseils des Services Généraux des Alcooliques
    Anonymes » du local « cantine » de l’École Communale – implantation de Warneton.
    Approbation. Délégation. Décision.
    CONSEIL COMMUNAL
    22.06.2020 – 20h00
    Ordre du jour
19. Intercommunale IPALLE. Assemblée générale ordinaire du 25.06.2020. Approbation des
    points inscrits à l’ordre du jour. Décision.
20. Décret du 29.03.2018 modifiant la Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation
    en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats
    publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Rapport de
    rémunération. Anno 2019. Approbation. Décision.
21. Régie communale ordinaire Agence de Développement Local (A.D.L.). Rapport d’activités
22. Approbation. Décision.
23. Urbanisme. Demande de permis d’urbanisme n°7981 au nom de la S.C.R.L. LYSCO,
    représentée par Monsieur Thierry BAUFFE. Construction d’un ensemble de 23 logements
    intergénérationnels et création d’une voirie, sentier de Gand à 7783 Comines-Warneton,
    cadastré D n°413h2-c2-414d5. Création d’une voirie communale. Décision.
24. Urbanisme. Demande de permis d’urbanisme n°7987 au nom de la S.C.R.L. Intercommunale
    I.E.G., représentée par Monsieur François VANOOSTHUYSE. Aménagement du parc
    d’activités économique des Quatre Rois à 7784 Comines-Warneton, cadastré A n°409/2-
    466, 467 468 469 472b, 473, 474, 475, 476 ,477, 478, 483, 486a, 487, 488 et 4ème div. Section C
    n°24 e, 26c, 25a, 28l2. Création de voiries communales. Décision.
25. Commission Consultative des Aînés. Démission. Remplacement. Décision.

CONSEIL DE POLICE

1. Procès-verbal de la séance du Conseil de Police du 25 mai 2020. Approbation.
   Décision.
2. Présentation du rapport d’activités 2019 de la zone de police.
3. Plan zonal de sécurité 2020-2025. Présentation des priorités. Information.
4. Finances. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1 de l’exercice 2020.
   Projet. Examen et vote.
5. Système de gestion des données des caméras ANPR mobiles – serveur CERTIPOL –
   logiciel TRAXGO – facturation et contrat. Convention de transaction. Approbation.
   Délégation. Décision.
6. Personnel de la Zone de Police – Ressources Humaines – Inspecteur Principal au service
   Intervention – Vacance d’emploi en mobilité 2020-03. Mode de sélection. Décision.

Le rapport détaillé se trouve sur la page de la ville

Belle journée