Conseil Communal du 29/04/19: Ordre du Jour, points complémentaires

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On se prépare aux Conseils Communaux !

Comme chaque mois, et avec cette fois-ci l’avancée notable portée par le PS Comines-Warneton, l’ordre du jour ET les annexes du Conseil Communal du 29/04/2019

Odre du Jour
Annexes

Ci-dessous, l’ordre du jour agrémenté des commentaires de l’USC PS si nécessaire.

1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 25.03.2019.

2.Fabrique d’Église Notre-Dame de l’Assomption d’Houthem. Compte pour l’année 2018. Approbation. Décision.

3.Finances communales. Encaisse du Directeur Financier. Situation de caisse au 31.12.2018. Communication.

4.Finances communales. Comptes budgétaires et de résultats pour l’exercice 2018. Bilan au 31 décembre 2018 et synthèse analytique. Approbation. Décision.

5.Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l’exercice 2019. Projets. Examen. Décision.

Il est proposé au Conseil d’approuver les projets de modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l’exercice 2019.Ces documents comptables ont été examinés en détail par la Commission Communale des Finances en sa séance du 23.04.2019

6.Finances communales. Extension de la salle des sports de Warneton. Mandats nos54, 55 et 56 de 2019. Application de l’article 60 du Règlement Général de la Comptabilité Communale (R.G.C.C). Décision du Collège Échevinal du 09.04.2019 (87èmeobjet). Ratification.

7.Finances communales. Exercice 2019. Amendes administratives communales. Convention de partenariat. Rétributions à la province. Modifications. Décision.

8.Marché de travaux en matière d’éclairage public. Adhésion à la centrale d’achat ORES Assets. Décision.

9.Environnement. Collecte des déchets ménagers 2020-2023. Délégation à l’Intercommunale IPALLE. Décision.

10.Environnement. Mise en place d’un réseau de points d’apport volontaire pour la fraction fermentescible des ordures ménagères (FFOM). Rapport du service Environnement relatif à la planification de mise en œuvre. Délégation à l’Intercommunale IPALLE. Ratification de la décision du Collège Échevinal du 02.04.2019 (10èmeobjet).

Points de compostage

11.Personnel communal. Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Rapport financier pour l’année 2018. Approbation. Décision.

12.Personnel communal. Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Rapport financier « Article 18 » pour l’année 2018. Approbation. Décision.

13.Personnel communal. Délégation du pouvoir de signature. Décision.

14.Demande d’octroi du titre honorifique des fonctions d’Échevine. Madame Chantal BERTOUILLE. Décision.

15.Point complémentaire : Demande de dérogation sur le passage de tracteurs au centre de Warneton par M.Ryckebosch

16.  Point complémentaire:  demande d’un point d’état concernant la demande de travaux d’équipement de la Société Knockaert

 

 

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