Ordre du jour du Conseil Communal et du Conseil de Police du 25 mars 2019

Ordre du jour du Conseil Communal

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 18.02.2019.
  2. Fabrique d’Église Saints-Pierre et Paul de Warneton. Compte pour l’année 2018.
    Approbation. Décision.
  3. Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 de
    l’exercice 2018. Arrêté de réformation du 31 décembre 2018 de Monsieur le Gouverneur du
    Hainaut. Communication.
  4. Règlement complémentaire relatif à la réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite rue des Sept Pies, 5 à 7784 Comines-Warneton.
    Abrogation. Décision.
  5. Conseil Communal. Règlement d’ordre intérieur. Adoption. Abrogation de la décision du Conseil Communal du 25.03.2013 (14ème objet). Décision.
  6. Comité de concertation « Commune-C.P.A.S. ». Délégation du Conseil Communal.
    Désignation des membres. Décision.
  7. A.S.B.L. A.G.I.S.C.. Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  8. A.S.B.L. Arts Visuels et Créatifs (A.V.E.C.). Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  9. A.S.B.L. Carpe Diem. Désignation de trois représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  10. A.S.B.L. Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces (C.E.C.P.). Désignation d’un représentant effectif et d’un suppléant aux Assemblées Générales. Décision.
  11. A.S.B.L. Centre de Lecture Publique. Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  12. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.). Désignation de trois membres effectifs et de trois suppléants. Décision.
  13. A.S.B.L. Agence Locale pour l’Emploi. Désignation de six représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  14. A.S.B.L. Comines Contact Culture. Désignation de sept représentants de la Ville au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration. Décision.
  15. Commission Communale de l’Accueil Extrascolaire. Désignation de cinq membres effectifs et de cinq membres suppléants. Décision.
  16. Commission Communale des Finances. Désignation de six membres effectifs et de six suppléants. Décision.
  17. Commission Communale de Sécurité. Désignation de six membres effectifs et de six suppléants. Décision.
  18. Commission Communale des Travaux. Désignation de six membres effectifs et de six suppléants. Décision.
  19. Conseil Consultatif Communal des Aînés. Désignation des représentants de la Ville. Décision.
  20. A.S.B.L. Centre Régional d’Action Interculturelle du Centre (C.R.A.I.C). Désignation de deux représentants de la Ville aux Assemblées Générales. Décision.
  21. S.A. Crédit à l’Épargne Immobilière. Désignation d’un représentant aux Assemblées
    Générales. Décision.
  22. De Meiboom–Voor Ons Volk N.V. Désignation d’un représentant aux Assemblées Générales. Décision.
  23. Ethias. Désignation d’un représentant de la Ville aux Assemblées Générales. Décision.
  24. A.S.B.L. Euro Delta Center. Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  25. Fondation Val de Lys. Désignation de trois représentants au Conseil d’Administration. Décision.
  26. Intercommunale I.E.G.. Désignation de cinq représentants de la Ville aux Assemblées Générales. Décision.
  27. Intercommunale IFIGA. Désignation de cinq représentants de la Ville aux Assemblées Générales. Décision.
  28. Intercommunale IGRETEC. Désignation de cinq représentants de la Ville aux Assemblées Générales. Décision.
  29. Intercommunale IMIO. Désignation de cinq représentants de la Ville aux Assemblées Générales. Décision.
  30. Intercommunale Ipalle. Désignation de cinq représentants de la Ville aux Assemblées Générales. Décision.
  31. A.S.B.L. Jeunes à votre service. Désignation de cinq représentants au sein du Conseil
    d’Administration. Décision.
  32. S.C.R.L. LYSCO. Désignation de huit administrateurs et de cinq représentants aux Assemblées Générales. Décision.
  33. A.S.B.L. Maison du Tourisme de la Picardie. Désignation de trois représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  34. A.S.B.L. No Télé. Désignation de deux représentants de la Ville aux Assemblées Générales. Décision.
  35. A.S.B.L. Office du Tourisme. Désignation de six représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  36. Opérateur de Transport en Wallonie. Désignation d’un représentant aux Assemblées Générales. Décision.
  37. Intercommunale S.C.R.L. ORES Assets. Désignation de cinq représentants de la Ville aux Assemblées Générales. Décision.
  38. A.S.B.L. Perspectiv’. Désignation de cinq représentants au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  39. A.S.B.L. Régie des Quartiers. Désignation du représentant de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  40. A.S.B.L. S.I.D.E.C.. Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  41. S.W.D.E.. Désignation d’un représentant de la Ville aux Assemblées Générales. Décision.
  42. S.W.D.E.. Conseil d’exploitation. Désignation d’un représentant de la Ville. Décision.
  43. A.S.B.L. Union des Villes et Communes de Wallonie. Désignation d’un représentant aux Assemblées Générales. Décision.
  44. A.S.B.L. Comité de Gestion et des Fêtes du Moulin de Ten-Brielen. Désignation de cinq représentants au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  45. A.S.B.L. Centre Culturel. Désignation des représentants de la Ville au sein de l’assemblée générale et du Conseil d’Administration. Décision.
  46. Conseil Consultatif Communal de la Personne Handicapée. Désignation des représentants de la Ville et du représentant du personnel de l’Administration Communale. Décision.
  47. Urbanisme. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité. Élection du quart communal. Approbation du Règlement d’Ordre Intérieur. Approbation. Décision.
  48. Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Contrat de gestion. Année 2018. Rapport d’évaluation. Approbation. Décision.
  49. Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Conseil d’Administration. Désignation des 5 membres issus du Conseil Communal. Décision.
  50. Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Collège des Commissaires. Désignation des 2 membres issus du Conseil Communal. Décision.
  51. Conseil Consultatif du Bien-Être Animal. Création. Composition et missions. Fixation. Décision.
  52. Commission pour la Sauvegarde du Patrimoine Architectural des Cimetières de l’Entité. Composition. Modification. Décision.
  53. Élections du Parlement européen, de la Chambre des Représentants et du Parlement wallon du dimanche 26 mai 2019. Règlement communal sur l’affichage électoral. Décision.
  54. UREBA exceptionnel 2013. Rénovation de l’ancien Hôtel de Ville de Ploegsteert. Isolation thermique et remplacement des menuiseries extérieures et de la chaudière. Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC financement alternatif d’investissements économiseurs d’énergie – UREBA II – 105M. Approbation. Délégation. Décision.
  55. UREBA exceptionnel 2013. Rénovation du Centre Culturel de Comines-Warneton. Isolation des toitures et remplacement d’un lanterneau. Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC financement alternatif d’investissements économiseurs d’énergie – UREBA II – 105M.
    Approbation. Délégation. Décision.
  56. Décret du 04 octobre 2018 modifiant divers textes, en ce qui concerne les cours d’eau.
    Entrée en vigueur d’un nouveau cadre juridique global et transversal pour une gestion intégrée, équilibrée et durable des cours d’eau wallons. Proposition de collaboration avec le Hainaut Ingénierie Technique. Approbation. Délégation. Décision.
  57. Environnement. Organisation de collectes sélectives de textiles par apport volontaire dans des bulles à textiles avec l’A.S.B.L. Terre ayant son siège principal situé rue de Milmort, 690 à 4040 Herstal. Renouvellement de la convention. Approbation. Délégation. Décision.
  58. Environnement. Microprojet INTERREG V NICIVALYS. Installation de mâts et plateformes à cigognes. Conventions. Approbation. Délégation. Décision.
  59. Environnement. Appel à projets « Territoire intelligent ». Décision du Collège Échevinal du12.03.2019 (17ème objet). Ratification. Décision.
  60. Logement. Logements communaux. Modification du bail d’habitation. Approbation. Décision.
  61. Sécurité routière et mobilité pour tous. A.S.B.L. FEDEMOT. Sensibilisation pour les deux-roues. Charte « Infrastructure favorable aux motocyclistes ». Adhésion. Délégation. Décision.
  62. Beau Vélo de Ravel. Organisation d’une étape le 31.08.2019. Convention. Approbation. Délégation. Décision.
  63. Appel à projets 2019. Plan Wallon d’Investissement « Tourisme pour tous ». Introduction de projets. Approbation. Décision

Ordre du jour du Conseil de Police

 

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil de Police du 18 février 2019. Approbation.
    Décision.
  2. Convention de tarification forfaitaire avec le service d’Appui Psychologique aux
    Intervenants de la Province de Hainaut. Approbation. Délégation. Décision.
  3. Finances de la zone. Comptes annuels de l’exercice 2017. Approbation par Monsieur
    le Gouverneur de la Province de Hainaut, le 08.02.2019. Communication.
  4. Infrastructure de la Zone. Travaux d’aménagement et de construction sur le site de
    Comines. Marché public de services en vue de la désignation d’un
    architecte. Approbation du cahier spécial des charges. Fixation du mode de passation du marché. Décision.

Nous vous rappelons que l’USC PS se tient à votre disposition pour toute remarque ou demande de renseignement concernant l’un ou l’autre des points de l’ordre du jour. Par ailleurs, n’oubliez pas que si ces remarques peuvent donner lieu à une demande de point complémentaire que votre Conseiller Communal proposera d’introduire, la demande doit être faite par nos soins au moins 5 jours entiers avant la date du Conseil. Merci donc de votre réactivité !

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