Ordre du Jour du Conseil Communal du 17-12-2018 à 20h

Nous vous rappelons que l’USC PS se tient à votre disposition pour toute remarque ou demande de renseignement concernant l’un ou l’autre des points de l’ordre du jour. Par ailleurs, n’oubliez pas que si ces remarques peuvent donner lieu à une demande de point complémentaire que votre Conseiller Communal proposera d’introduire, la demande doit être faite par nos soins au moins 5 jours entiers avant la date du Conseil. Merci donc de votre réactivité !

1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 12.11.2018.

2.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 03.12.2018.

3.Finances communales. Encaisse du Directeur Financier. Situation de caisse au 30.06.2018. Communication.

4.Finances communales. Encaisse du Directeur Financier. Situation de caisse au 30.09.2018. Communication.

5.C.P.A.S.. Budgets ordinaire et extraordinaire pour 2019. Approbation. Décision.

6.Rapport annuel sur l’administration et la situation des affaires de la Ville de Comines-Warneton pour l’année 2017.Communication.

7.Finances communales. Projets de budgets communaux ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2019. Examen et vote.

8.Finances communales. Répartition des subsides pour l’année 2019. Décision.

9.Budget extraordinaire 2019. Fournitures diverses, travaux et de services relevant du service extraordinaire couverts par prélèvement sur le fonds de réserve extraordinaire. Fixation du mode de passation des marchés et des critères de sélection. Approbation des cahiers des charges-type. Décision.

10.Finances communales. A.S.B.L. « Les Amis des Scouts de la Lys ». Travaux de rénovation du local des scouts. Pose d’une partie des nouveaux châssis. Demande d’un second subside communal exceptionnel. Examen. Décision.

11.Finances communales. Les Equipes Populaires de Comines. Festivités liées au 45èmeanniversaire de cette association. Demande d’un subside communal exceptionnel. Examen. Décision.

12.Energie. Convention des Maires. Plan d’Actions en faveur de l’Energie Durable et du Climat. Approbation. Décision.

13.Crédits d’impulsion 2015. Marché public de travaux. Aménagement de chemins cyclo-piétons en site propre entre la rue Romaine et le quartier de la gare S.N.C.B. de Comines. Mise en place d’un éclairage public de type LED. Nouveau devis. Approbation. Décision.

14.Cours d’eau communaux de 3èmecatégorie et non classés. Entretien. Marché public conjoint de travaux. Délégation de maîtrise d’ouvrage au Hainaut Ingénierie Technique (H.I.T.). Convention. Approbation. Délégation. Projet, cahier spécial des charges, plans et métrés. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.

15.Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Utilisation des crédits 2018-2019. Ecole communale de Warneton. Marché public de travaux. Rénovation complète de l’installation électrique et d’éclairage. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans et métrés. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection qualitative. Décision.CONSEIL COMMUNAL 17.12.2018–20h00Ordre du jour

16.Patrimoine communal. Centre de la Brasserie à Warneton. Avenant. Approbation. Délégation. Décision.17.Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Plan d’entreprise 2019 (projet de budget et note stratégique). Communication.

18.Cap sur la rivière d’Or ! / GOLDEN LEIE-LYS ». Participation aux frais de coordination du projet par le chef defile « Lys Sans Frontières ». Convention Ville / « Lys Sans Frontières ». Approbation. Délégation. Décision

19.Urbanisme. Demande de modification et suppression de voirie au nom de Monsieur Vincent JOYE. Suppression complète ou partielle des chemins n°17 et 50 et des sentiers n°88 et 90. Décision.

20.Urbanisme. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (C.C.A.T.M.). Renouvellement. Appel à candidatures. Décision.

21.Personnel communal. Octroi d’une allocation de fin d’année pour l’année 2018 au personnel communal (y compris le Directeur Général et le Directeur Financier). Décision.

22.Personnel communal. Désignation du personnel temporaire et du personnel contractuel subventionné ou non. Délégation au Collège Echevinal. Décision.

23.Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Animation et Gestion des Infrastructures Sportives Communales (A.G.I.S.C.). Approbation. Délégation. Décision.

24.Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Centre Culturel M.J.C.. Approbation. Délégation. Décision.

25.Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Comines Contact Culture. Approbation. Délégation. Décision.

26.Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Centre de Lecture Publique. Approbation. Délégation. Décision.

27.Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Euro Delta Center. Approbation. Délégation. Décision.

28.Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’Intercommunale I.E.G.. Approbation. Délégation. Décision.

29.Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Jeunes à Votre Service. Approbation. Délégation. Décision.

30.Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Centre de la Rubanerie cominoise. Approbation. Délégation. Décision.

31.Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. S.I.D.E.C.. Approbation. Délégation. Décision.

Ordre du jour du Conseil de Police du 17 décembre 2018

1.Procès-verbal de la séance du Conseil de Police du 12 novembre 2018. Approbation. Décision.

2.Finances de la zone. Encaisse du Comptable Spécial. Situation de caisse au 30.06.2018. Communication.

3.Finances de la zone. Encaisse du Comptable Spécial. Situation de caisse au 30.09.2018. Communication.

4.Finances de la Zone. Projets de budgets ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2019. Examen et vote.

5.Personnel de la Zone de Police. Cadre Administratif et logistique. Absence pour congé de maladie d’un membre du personnel du cadre administratif et logistique. Dispositions à prendre pour le remplacement. Engagement par contrat à durée déterminée. Décision.

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